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Réf : 0OE - LES OBLIGATIONS DE L’ENTREPRISE EN MATIÈRE D’ENVIRONNEMENT
Coût : 295.00 EUR HT


            



Comprendre les enjeux de l’environnement pour l’entreprise. Connaître les principes et mécanismes fondamentaux relatifs à l’environnement dans l’entreprise.

OBJECTIFS
• Repérer les principales obligations en matière d’environnement
• Connaître les principaux interlocuteurs en matière d’environnement

MÉTHODES ET MOYENS PÉDAGOGIQUES
• Exposés et discussions
• Support de cours remis au stagiaire

PROGRAMME
Introduction, les enjeux de l’entreprise face à l’environnement

Réglementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)

• Principes généraux des ICPE
• La nomenclature ICPE, les régimes de déclaration et d’autorisation
• Les procédures administratives
• La conformité réglementaire

Les pollutions - le contexte législatif
• De l’air
• De l’eau
• Des sols

Les déchets :
• Législation et cadre réglementaire relatif à la gestion des déchets
• Optimiser la gestion des déchets : en interne, en externe

MODALITES

Durée : 1 jour
Calendrier :
• Toulouse : 04 octobre 2010
• Aix-en-Provence, Montpellier : programmation à la demande

PUBLIC : Employeurs et personnels d’encadrement Chargés environnement, membres des C.H.S.C.T.



Contacter : Claire BEAURAIN ou son assistante : Claudine AURIOL
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